L'ÉQUIPE
Le Cabinet réunit une équipe d’avocats spécialisés, accompagnés de juristes et soutenus par un réseau de partenaires experts. Cette organisation nous permet d’aborder avec rigueur et efficacité toute problématique relevant du droit de l’environnement ou du droit public, et d’intervenir sur l’ensemble du territoire national comme à l’international.
Marc Pitti-Ferrandi
Avocat associé
Sébastien Bécue
Avocat associé
Marion Giard
Avocate à la Cour
Mathilde Morel
Avocate à la Cour
Marc Pitti-Ferrandi
Avocat associé spécialiste du droit de l'environnement - Barreau de Paris
Mention de spécialisation en droit de l'environnement
(certification du Conseil National des Barreaux)
Master 2 Droit public interne & Master 2 Law and Policies of European Integration
(Université Paris II - Paris X - Università Degli Studi di Milano)
Certificat d'aptitude à l'exercice de la profession d'avocat et de l'école de la défense pénale
(Ecole de formation des avocats du Barreau de Paris)
Marc Pitti-Ferrandi a plus de 10 années d’expérience en conseil et contentieux environnementaux, acquises auprès de différents cabinets d'avocats renommés et de juridictions, puis au sein de son propre cabinet d’avocats créé en 2018.
Engagé pour la protection de l'environnement, il consacre son exercice à la prévention, à la répression et à la réparation des atteintes à l’environnement aux côtés des élus locaux, des collectivités territoriales, des associations de défense de l'environnement et des victimes des préjudices environnementaux.
Pratiquant quotidiennement les contentieux administratif, pénal et civil, il a en particulier développé des expertises en droit public de l’environnement (ICPE, IOTA, PLU, permis de construire, autorisation de défrichement, etc.) et en droit pénal de l’environnement (lutte contre les détournements d'usage, les pollutions, l’enfouissement de déchets, les coupes d’arbres illégales, la destruction d’espèces protégées, etc.).
Titulaire du certificat de spécialisation en droit de l'environnement délivré par le Conseil National des Barreaux, il intervient régulièrement dans le cadre de formations et est notamment référent pédagogique et chargé d'enseigner le contentieux administratif au sein de l'École de formation professionnelle des barreaux du ressort de la cour d’appel de Paris (E.F.B.), ainsi qu'au sein de l'Université Paris-Saclay.
Publications doctrinales récentes :
• S. BECUE, M. PITTI-FERRANDI « La CJIPE de Nestlé : une sanction douce-amère pour une fraude d’une ampleur inédite » (Editions Législatives – octobre 2024)
• S. BECUE, M. PITTI-FERRANDI « Le référé pénal environnemental, une procédure juridique non identifiée ? » (AJ Pénal – mai 2024)
• S. BECUE, M. PITTI-FERRANDI « Bilan de deux ans de CJIPE : une réponse pénale négociée insuffisamment dissuasive en l’état » (Droit de l’environnement n°328 – janvier 2024)
• M. PITTI-FERRANDI « Lisières forestières menacées » (Liaison n°201 FNE - Spécial Forets – janvier 2024)
• S. BECUE, M. PITTI-FERRANDI « Un an de « référé-liberté environnement » : retour sur l’année 2022-2023 » (Droit de l’environnement n°326 – novembre 2023)
Sébastien Bécue
Avocat associé spécialiste du droit de l'environnement - Barreau de Lyon
Mention de spécialisation en droit de l'environnement
(certification du Conseil National des Barreaux)
Master 2 Droit du développement durable & LLM Droit international et européen
(Université Paris V - Erasmus University of Rotterdam)
Certificat d'aptitude à l'exercice de la profession d'avocat
(Ecole de formation des avocats du Barreau de Paris)
Titulaire du certificat de spécialisation en droit de l'environnement et fort d’une expérience de dix années de pratique de ce domaine au sein de cabinets spécialisés, Sébastien Bécue est expert des procédures administratives de l’environnement (installations classées, autorisation environnementale, loi sur l’eau, déchets, dérogation « espèces protégées », sanctions environnementales) et de l’urbanisme (permis de construire et déclaration préalable, PLU, SCOT, ZAN, ZAC) et de leur contentieux.
Auteur de nombreux articles de doctrine juridique, il intervient régulièrement dans des formations et a notamment conçu une formation transversale sur les actions administratives, pénales et civiles à mettre en œuvre en cas de pollution.
Il est l'un des auteurs de plusieurs ouvrages spécialisés, dont notamment « Assurer le risque environnemental des entreprises » (Argus de l’assurance – mai 2019) et « L'autorisation environnementale - S'approprier la réforme pour sécuriser ses projets » (Editions législatives – 20 juin 2018).
Ayant accompagné de nombreux opérateurs éoliens, il dispose d’une compétence spécifique dans ce domaine qui le passionne.
Publications doctrinales récentes :
• S. BECUE, M. PITTI-FERRANDI « La CJIPE de Nestlé : une sanction douce-amère pour une fraude d’une ampleur inédite » (Editions Législatives – octobre 2024)
• S. BECUE, M. PITTI-FERRANDI « Bilan de deux ans de CJIPE : une réponse pénale négociée insuffisamment dissuasive en l’état » (Droit de l’environnement n°328 – janvier 2024)
• S. BECUE, M. PITTI-FERRANDI « Un an de « référé-liberté environnement » : retour sur l’année 2022-2023 » (Droit de l’environnement n°326 – novembre 2023)
• S. BECUE « Centrale Gardanne : une étude d’impact au-delà des frontières du projet » (Droit de l’environnement n°322 – juin 2023)
• S. BECUE, Y. BORREL, D. DEHARBE, L. DELDIQUE, S. GANDET « Chronique droit des énergies renouvelables pour l’année 2022 » (Droit de l’environnement n°320 – avril 2023)
• S. BECUE « L’atteinte « suffisamment caractérisée » aux espèces protégées : premières illustrations jurisprudentielles » (Droit de l’environnement n°318 – février 2023)
Marion Giard
Avocate en droit de l'environnement - Barreau de Paris
LLM Droit international public
(Queen Mary University of London)
Sciences Po Lille
DU Droit de l'environnement
(Université Catholique de Lille)
Certificat d'aptitude à l'exercice de la profession d'avocat
(Ecole de formation des avocats du Barreau de Paris)
Titulaire d’un Master (LLM) en droit international public de l’Université Queen Mary à Londres, Marion Giard s’est investie tout au long de son parcours universitaire auprès de plusieurs associations œuvrant pour la promotion des droits humains et le respect du droit international.
Admise à l'examen du Barreau de Paris en 2020, elle a réalisé différents stages en cabinets d’avocats et en juridiction, qui lui ont permis de développer de solides compétences en droit et contentieux administratifs, en droit des étrangers et en droit pénal et procédure pénale.
Marion Giard a rejoint le cabinet TerraNostra Avocats en janvier 2022 pour consacrer son exercice au droit de l'environnement et au droit de l'urbanisme au service de la défense de l'environnement.
Mathilde Morel
Avocate partenaire - Barreau de Paris
Master 2 Droit public fondamental
(Université Paris I)
Certificat d'aptitude à l'exercice de la profession d'avocat
(Ecole de formation des avocats du Barreau de Paris)
Après l’obtention d’un master 2 (ex-DESS) en Droit Public Fondamental à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Mathilde Morel s’est également formée à travers diverses expériences professionnelles, notamment au sein du Tribunal administratif de Montreuil et en cabinet d’avocats, ainsi qu’à travers ses engagements associatifs pour la défense du droit des étrangers et du droit d’asile.
Admise à l'examen du Barreau de Paris en 2018, elle a rejoint le cabinet en janvier 2020 et a prêté serment la même année, avant de s'installer à son compte en 2024.
Avocate indépendante, elle a développé une expertise spécifique en droit de l'urbanisme, en droit de la fonction publique, ainsi qu'en droit des étrangers.