Publications
Articles de doctrine :
• S. BECUE, M. PITTI-FERRANDI « Le référé pénal environnemental, une procédure juridique non identifiée ? » (AJ Pénal – mai 2024)
• S. BECUE, M. PITTI-FERRANDI « Bilan de deux ans de CJIPE : une réponse pénale négociée insuffisamment dissuasive en l’état » (Droit de l’environnement n°328 – janvier 2024)
• M. PITTI-FERRANDI « Lisières forestières menacées » (Liaison n°201 FNE - Spécial Forets – janvier 2024)
• S. BECUE, M. PITTI-FERRANDI « Un an de « référé-liberté environnement » : retour sur l’année 2022-2023 » (Droit de l’environnement n°326 – novembre 2023)
• S. BECUE « Centrale Gardanne : une étude d’impact au-delà des frontières du projet » (Droit de l’environnement n°322 – juin 2023)
• S. BECUE, Y. BORREL, D. DEHARBE, L. DELDIQUE, S. GANDET « Chronique droit des énergies renouvelables pour l’année 2022 » (Droit de l’environnement n°320 – avril 2023)
• S. BECUE « L’atteinte « suffisamment caractérisée » aux espèces protégées : premières illustrations jurisprudentielles » (Droit de l’environnement n°318 – février 2023)
• S. BECUE, S. GANDET « Saga jurisprudentielle sur la dérogation « espèces protégées » en éolien : première application de l'avis du Conseil d'État » (Lexbase Hebdo édition publique, n°692, 19 janvier 2023)
• S. BECUE, S. REYNAL « Le clair-obscur au civil du défaut de dérogation « espèces protégées » » (Droit de l’environnement n°317 – janvier 2023)
• S. BECUE « Les nouvelles infractions pénales de la loi « climat et résilience » : une caractérisation impossible ? » (Lexbase Hebdo édition publique, n°638, 16 septembre 2021)
• S. BECUE, Y. BORREL, D. DEHARBE, L. DELDIQUE, S. GANDET « Chronique droit des énergies renouvelables pour l’année 2020 » (Droit de l’environnement n°197 – février 2021)
• S. BECUE « Les conditions de l’autonomie de l’autorité environnementale » (Lexbase Hebdo édition publique, n°579, 26 mars 2020)
• S. BECUE, D. DEHARBE, S. GANDET « Chronique droit des énergies renouvelables pour l’année 2019 » (Droit de l’environnement n°286 – février 2020)
• S. BECUE « Présentation des modalités de régularisation du vice tiré de l’absence d’autonomie de l’autorité environnementale » (Lexbase Hebdo édition publique, n°519, 18 octobre 2018)
• S. BECUE « Nouvelles précisions des conséquences de l’adoption du régime de l’autorisation environnementale pour les contentieux en cours », (Lexbase Hebdo édition publique, n°513, 6 septembre 2018)
• S. BECUE « La dispense de permis de construire pour les projets éoliens : précisions et questions résiduelles », (Lexbase Hebdo édition publique, n°508, 28 juin 2018)
• S. BECUE, « Eclaircissement sur l’effectivité du principe de non-régression du droit de l’environnement » (Lexbase Hebdo édition publique n°490 du 1er février 2018)
• S. BECUE, S. GANDET « Délais de mise en service des installations ENR : des retouches sur le fond et un transfert de compétence », (Environnement & Technique, n°376, janvier 2018)
• S. BECUE, « Le maintien des effets de l’autorisation d’exploiter une installation classée malgré le vice de l’information du public » (AJDA 2017, p. 1733)
• S. BECUE, « L’étude d’impact est réformée ! » (Lexbase Hebdo édition publique n°429 du 15 septembre 2016)
• S. BECUE, D. DEHARBE, « De l’intérêt à agir contre un projet industriel en contentieux de l’urbanisme » (Droit de l’environnement n°24 – juillet-août 2016)
Ouvrages :
• S. BECUE, D. DEHARBE, « Assurer le risque environnemental des entreprises » (Argus de l’assurance – mai 2019)
• COLLECTIF, « L'autorisation environnementale - S'approprier la réforme pour sécuriser ses projets », (Editions législatives) 20 juin 2018
Conception de formation en ligne :
• S. BECUE, « Droit et pollution environnementale : les actions administratives, civiles et pénales » (Lexlearning – décembre 2022)